Politique d'utilisation

Le site Collection Chamonix Mont Blanc présente une collection privée d'œuvres d'art à des fins de documentation et d'échange. Il ne constitue ni une offre de vente ni une sollicitation commerciale. La présente politique fixe les règles d'utilisation du site public et de son espace d'administration. Toute consultation du site vaut acceptation de ces règles.

La consultation est libre et gratuite. Les contenus (reproductions d'œuvres, photographies, textes, notices) sont protégés par le droit d'auteur et demeurent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.

Sont notamment interdits :

• la reproduction, la diffusion, l'extraction ou la réutilisation, totale ou partielle, des contenus sans autorisation écrite préalable ;
• le téléchargement automatisé, l'aspiration, le ré-assemblage des tuiles d'images ainsi que le retrait ou l'altération des filigranes et marquages ;
• l'utilisation des contenus pour l'entraînement de modèles d'intelligence artificielle, expressément réservée par l'éditeur au titre de l'article 4 de la directive (UE) 2019/790 ;
• toute tentative d'accès non autorisé, de contournement des protections ou de perturbation du service.

Les accès aux images sont journalisés et les reproductions marquées : une diffusion non autorisée peut être rattachée à sa source.

L'espace d'administration est strictement réservé à l'éditeur et aux personnes qu'il a expressément autorisées. Toute tentative de connexion par un tiers est interdite.

Les personnes autorisées s'engagent à :

• utiliser un compte nominatif et un mot de passe qui leur est propre ;
• ne partager ni leurs identifiants ni leur session ;
• se déconnecter après usage et signaler sans délai toute compromission suspectée ;
• ne publier que des contenus dont ils détiennent les droits ou l'autorisation de diffusion.

Les actions réalisées dans cet espace (connexion, création, modification, suppression) sont journalisées à des fins de sécurité et de traçabilité. L'accès peut être suspendu ou révoqué à tout moment, sans préavis, en cas de manquement.

L'administration permet d'importer des photographies depuis un compte Google Photos. Cette fonction est réservée aux administrateurs authentifiés et repose sur l'API Google Photos Picker : les photographies sont choisies dans l'interface de Google, et seules celles explicitement sélectionnées sont transmises au site.

L'administrateur choisit librement le compte Google utilisé. Il ne doit importer que des photographies dont il détient les droits ou l'autorisation de diffusion, et s'abstenir d'importer des images représentant des personnes identifiables sans leur accord.

L'autorisation accordée à l'application peut être retirée à tout moment depuis myaccount.google.com/permissions. Le traitement des données correspondantes est décrit dans la politique de confidentialité.

L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site et l'exactitude des informations publiées, en particulier les notices et attributions d'œuvres, sans pouvoir les garantir. Le service peut être interrompu pour maintenance ou pour toute autre raison technique. Toute inexactitude constatée peut être signalée via le formulaire de contact.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à la propriété intellectuelle figurent dans les mentions légales.

La présente politique peut être modifiée à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page. Elle est soumise au droit français, et tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève des juridictions françaises compétentes.